up vote
0
down vote
favorite
|
|
||
|
Can you answer these questions?
Verrons nous de plus en plus de clips coréens à la télévision française ? | |
Je n'arrive plus à lire mes mails? | |
Dur a garder une grossesse a terme? |
Your Answer
Related Content
Les questions réponses sur les SCI, problèmes sur la SCI
Il n'est pas interdit a un fonctionnaire d'être associé dans une SCI puisque cette dernière n'as ... à la SCI), cette fois, il est obligatoire de faire établir l'acte de vente par un notaire. ... Comment calculer ce que vaut une part sociale ? ... . ( entretien, concierge s'il s'agit d'une grande propriété ou e... |
|
Procédure cession parts sociales SARL - Aide creation entreprise
et figure sur ce site un modèle d'acte de cession de parts sociales de SARL. ... . nue propriété des 450 parts de société SARL qu'il possédait et dont ma mère est ... je suis aller voir un avocat et il ma dit qu'il n'y avait rien a faire car elle était la ... Mon mari a vendu 10 parts sociales d' une SARL sur 55 % qu'... |
|
Réforme des plus values immobilières : trois solutions pour réduire ...
Cela permet de signer l'acte définitif avant le 1er février 2012 et donc de ... À condition bien sûr qu'ils aient un intérêt économique à vivre dans leur nouveau pays. ... seulement la nue-propriété et conserver l'usufruit pour continuer de ... ... Il faudrait aussi viré tous ceux qui travail pour rien faire (... |
Related Questions
Related Content
Toutes les réponses d'expert | Dossier Familial
Dépôt de garantie : le locataire peut-il refuser qu'il serve à couvrir des ... Réversion : l'hébergement d'un tiers par le bénéficiaire peut-il faire perdre son droit à pension ... Nue propriété et usufruit : quelle répartition des charges ? ... Création de mon entreprise : comment démontrer aux Assedics l'absence de ch... |
|
ACHAT TERRAIN,MES CONSEILS | vivre a madagascar-ile Ste Marie
ACHAT TERRAIN DEMARCHES A FAIRE 1°) Voir chef Fouktane pour avoir des ... la transaction et régler le propriétaire une fois l'acte de propriété établi par le notaire ... . Quand au chef Fokontany qui réclame son pourcentage, c'est du grand ... . mon fils en leur expliquant bien que je n'ais plus rien en france et que ma vie ... |
|
Propriétaire tatillonne et locataire magouilleuse : la double vie d ...
Acte de propriété 17/03/2014 à 12h42 ... Je ne vois pas comment les locataires feront pour ne pas se faire virer après avoir demandé un ajustement de loyer. |
|
Succession parents enfant [Résolu] - Droit-Finances
Et dans mon cas, que se passerait-il si ma mère venait elle aussi a mourir? ... ses dons a ma soeur sans remboursement demandes Que faire avec mon frere ... l' article sur Qui hérite de quoi ? pour savoir comment sera réparti l'héritage. ... ou 1 /4 en pleine propriété, le tout exonéré de droits de succession. |
|
Le concubin délogé après la séparation - Maître haddad sabine
10 févr. 2010 ... La résidence de la famille est au lieu qu'ils choisissent d'un commun accord. ... les deux, selon que le bien est propriété de l'un ou des deux en indivision. ... .. bonjour maitre, voila mon fils était en concubinage et c'est séparé début ... Je voudrais savoir comment faire pour récupérer ma caution au... |
|
Comment obtenir un titre ou un acte de propriété ? - - Pratique.fr
Et dans le cas d'un achat de bien immobilier, il faut attendre 2 à 3 mois avant de recevoir ce titre, le temps que l'acte de vente soit publié au ... |
|
Usufruitier et nu-propriétaire: qui peut faire quoi ? - Plus Magazine
Et comment faut-il gérer un compte financier ? ... La pleine propriété ne peut être vendue ou donnée qu'avec l'accord de l'usufruitier qui, lui, doit vendre ou donner son ... >Mon père peut-il laisser son usufruit à son amie ? |
|
Succession : les différentes étapes | immo-particulier.be
C'est aussi à ce moment qu'il convient de se placer pour déterminer les héritiers ... Entre un père décédé et son fils, il y a un degré (ligne directe). ... de la communauté, tous les biens de communauté deviennent sa propriété. ... Cette liberté de tester (faire son testament) est pourtant limitée légalement, dans certains cas... |