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est ce que je peut donner une branche de mon noisetier a mes rats ? |
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Es que les galeries de vêtements auchan sont ouvertes aujourd'hui? |
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Erasmus Glasgow Strathclyde? |
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CJ CASIER JUDICIAIRE
Le Bulletin N° 2 : (B2) ... Le mineur bénéficie d'un « retrait automatique du casierjudiciaire » des infractions les ... Celles relatives à des peines avec sursis avec obligation d'accomplir un TIG sont retirées à l'expiration du délai d'épreuve. ... si la majorité est intervenue entre temps) et si la rééducation du con... |
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Casier judiciaire : durée de l'inscription et effacement automatique ...
Compte tenu des fonctions du casier judiciaire, la loi prévoit une durée d' inscription ... d'un délai de 3 ans à compter du jour où la condamnation est définitive. |
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Détention, alternatives à la détention - Champ pénal/Penal field
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Vous avez demandé la police ? - Maître Mô
Le second avantage de l'audience de police est sa variété. ... . pour l'essentiel, l' amende, le TIG, la suspension du permis de conduire . ... il travaille, il a une petite amie, pas de casier judiciaire, tout va bien pour lui. ... .. B2 encore comme Cyrille sur qui j'ai pompé (c'est la bonne affaire p... |
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"Composer" peut s'écrire en deux mots. - Maître Mô
7 avr. 2010 ... Cette erreur s'est d'ailleurs traduite immédiatement ou presque en ... . mais pas au B2, celui qu'il vous faut montrer pour certains emplois), bref, ... .. les travaux non rémunérés (les TIG qui ne portent pas ce nom, qui est celui d'une peine . ... .. Mais, si la composition pénale exécutée figure au casier... |
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Des destinées judiciaires pénalement et socialement marquées - Hal
casier judiciaire, de déduire la hiérarchisation des critères que les ... . sur 10, est la plus discriminante9, suivie de la modalité « OPD »10 qui, ... . Nos différentes classes d'âge n'apparaissent pas ... .. Si le public des TIG et sursis-TIG ne se distingue pas selon la situation au ... .. simple ou à un SME (N=... |