|
up vote
0
down vote
favorite
|
|
||
|
|
Can you answer these questions?
|
Y-a-t-il encore des écoles de scout en France ? |
|
|
Y'a t-il des ghettos urbains en France ? |
|
|
X ray de la colonne sacree lombaire qu'est ce que c'est? |
Your Answer
Related Content
 |
deroulement-assemblee-generale | Copropriété | Logement ...
12 août 2015 ... Il est donc important que toute personne (y compris le syndic) désirant faire ... Elle peut être consultée au cours de l'assemblée. ... Le président du Conseilsyndical ne bénéficie pas non plus d'un quelconque ... . Majorité article 25-1 : Lorsque l'assemblée générale des copropriétaires n'a pas décidé à... |
|
Jurisprudence copropriété (index) - JPM Copro
10 mai 2015 ... La responsabilité pénale d'une personne morale ne peut être ... Annulation de l' assemblée générale Cass 07-05-2014-1 ... .. de fait du président du conseilsyndical sur le gardien de l'immeuble avec faits de harcèlement Cass. soc. ... .. 2) Sur le sort des voix des copropriétaires ayant quitté l'assemblée :... |
|
Copropriété : le conseil syndical | Institut national de la consommation
Sport; Voyages. Santé/Bien être Replier Déplier. Cosmétiques/hygiène; Droits des patients/ ... Copropriété : le conseil syndical. Date de publication : 01/07/ 2011 ... |
Related Questions
Related Content
|
Chapitre 6 : Le conseil syndical... - STE S4P Syndic Professionnel ...
Tout copropriétaire peut faire partie du conseil syndical de copropriété, peuvent ... Lorsqu'une personne morale est nommée en qualité de membre du conseil ... Le président n'est pas élu par l'assemblée générale, mais par les membres du ... du conseil syndical peut être engagée envers les copropriétaires ; elle est de ... . |
|
Contester les décisions de l'assemblée générale des coproprietaires
Etre copropriétaire d'un lot pour contester une décision de l'AG des copropriétaires ... Même règle pour le copropriétaire qui a quitté quelques minutes l'assemblée avant d'y ... l'approbation des comptes du syndic sous réserve que le conseil syndical, qui ... L'assemblée générale peut voter des décisions qui on... |
|
Vademecum pratique sur l'organisation matérielle de l'assemblée ...
22 juin 2015 ... Ce tiers peut être l'un des copropriétaires, mais l'assemblée peut en réalité nommer qui elle souhaite et notamment l'un des candidats aux fonctions de syndic [1]. ... il conviendra de s'assurer, avant qu'il ne quitte l'assemblée générale , qu'il ... le président du conseil syndical peut convo... |
|
Assemblée générale des copropriétaires, service juridique immobilier
2 juin 2010 ... Pour un conseil ou une souscription aux banques de jurisprudence, ... D'autre part, on le sait, l'association des copropriétaires ne peut être ... . Ainsi, si l'une ou l' autre personne se voit interdire l'entrée à l'assemblée générale, elle ne ... permettent au Président du conseil syndical (consei... |
|
Immobilier : petits tracas et grosses galères de propriétaires
Selon l'article 18-1 de la loi du 10 juillet 1965, avant chaque ... Dans notre petite copropriété, la présidente du conseil syndical se mêle ... le mandat de cette personne (les membres du conseil syndical sont ... . elle peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de la réception du procès-verbal. |