up vote
0
down vote
favorite
|
|
||
|
Can you answer these questions?
Your Answer
Related Content
Majorité civile — Wikipédia
La majorité civile ou majorité légale ou encore simplement majorité est l'âge auquel un individu est juridiquement considéré comme civilement capable et ... .. |
|
Consommation alcool et tabac - Législation à l'étranger - Abritel
Si dans la plupart des pays, l'âge légal de consommation d'alcool a été fixé à 18 ans, il n'en reste pas moins que dans certains autres cela peut varier entre 16 ... |
|
La responsabilité civile
Code civil de la Californie : action civile ... l'objet ou, si elle était mineure au moment des faits, dans un délai de huit ans à compter de la majorité du plaignant . |
Related Content
Allemagne - CDPF - Université de Strasbourg
Comme dans la plupart des Etats européens, l'âge de la majorité civile est fixée en ... Seul son représentant légal peut agir en son nom et pour son compte. |
|
Elections apaisées en RDC : Washington, voici tous ... - La Prospérité
22 août 2014 ... Des animateurs de la Société civile et des politiciens de la ... la Société civile américaine et la diaspora congolaise basée aux USA. ... . de l'environnement judiciaire « Legal Enabling Environment Program (LEEP), ... . Les trois membres de la majorité présidentielle se sont complétés dans leur intervention. |
|
Pour en finir avec la démocratie directe | Contrepoints
2 déc. 2013 ... Et actuellement, malgré le fait que la Californie soit sans doute l'État ... Et même si, au final, l'écrasante majorité de ces propositions furent rejetées par la ... . Le référendum d'initiative populaire doit mettre le pouvoir sous le contrôle permanent de la société civile. ... Mentions légales · Qui... |
|
Une majorité de Français approuve la rencontre de François ...
15 mai 2015 ... Une majorité de Français approuve la rencontre de François ... de Bar Refaeli pourrait entraîner le limogeage du responsable de l'avion civile. |
|
STATISTIQUES – Qui tue qui aux Etats-Unis ? | Big Browser
22 août 2012 ... On peut par exemple constater que les Blancs tuent en majorité des Blancs, ... Quatorze d'entre eux étaient des hommes, et onze d'entre eux sont morts en Californie. ... .. plus complique d'en avoir une chez soi, legalement ou illegalement. ... ... noir aux US celui qui se déclare comme étant noir à l'état... |