|
up vote
0
down vote
favorite
|
|
||
|
|
Can you answer these questions?
|
crépir un muret et deux piliers? |
|
|
Avez-vous connu le temps des boums avec les slows ? |
|
|
taille d'orangers du mexique? |
Your Answer
Related Content
 |
Perte de points sur le permis de conduire - Automobile - Le Particulier
Des points de permis vous ont été retirés et vous en contestez le motif ou vous ... sont vos moyens de recours ou encore, vous avez besoin de votre permis ... Il en est de même si l'amende forfaitaire majorée n'est pas payée dans les délais. |
|
Infractions au code de la route : combien de points sont retirés et à ...
20 juil. 2011 ... Le nombre de points retirés du permis varie suivant l'infraction commise. ... Les points ne sont pas retirés le jour de l'infraction mais lors de la condamnation définitive. ... Si le conducteur conteste l'infraction, il ne règle donc pas l'amende ... . n'est pas conforme..le problème c'est que c... |
|
Avocat Permis de conduire, permis à points, que faire quand le ...
Permis annulé, permis invalidé, quels sont les recours ? ... paiement de l'amende forfaitaire : le juge déclare coupable (ou le contrevenant paye la contravention ... Comme déjà indiqué, ce n'est pas un Tribunal qui retire les points mais ... En consultant le site telepoints si vous êtes en possession de votre numéro de dossier... |
Related Questions
Related Content
|
Vos questions perte annulation recuperation permis - CITPC
Si aucune infraction n'est commise pendant ce délai probatoire, le permis de ... Le nombre de points retirés sera d'autant plus important que l'infraction commise est grave. ... Dans le cas où plusieurs infractions entraînant un retrait de pointssont ... .. Ne payer pas l'amende car dans ce cas le retrait de points devie... |
|
Combien de temps entre l'amende et la perte de points ? - Code de ...
J'ai payé l'amende il y a un mois et me suis rendu à la sous prefecture, il y a une semaine ... Je ne sais pas si je peux perdre des points pour cela mais si c'est le cas, ... . Les points sont donc retirés suite à ce jugement définitif (donc après les ... de points du permis de conduire" N'est ce pas 3 si c'est ... |
|
Foire aux questions sur le permis à points
Le lendemain du 2ème jour du stage point, le capital de votre permis est crédité ... points retirés du fait de contraventions passibles d'une amende forfaitaire sont ... Désormais, si vous conduisez, vous êtes en infraction avec la loi. ... Vous pouvez toutefois continuer à conduire tant que le retrait de points n'est pas inter... |
|
Permis de conduire à points : tout savoir sur le permis à points
1 juil. 1992 ... A chaque infraction un ou plusieurs points sont retirés et quand il ne reste plus ... . anticipé de la conduite si lui même ou l'élève est contrôlé positif. ... à cette date dès lors que l'amende forfaitaire n'est pas encore payée ou ... |
|
Réglementation - Permis à points
45 jours après, si je ne paie pas et ne conteste pas l'amende infligée par ... Combien de points sont retirés et pour quelle infraction ? ... Excès de vitesse < 20 Km/h; Chevauchement d'une ligne continue (lorsque celle-ci n'est pas franchie par ... |
|
Le recours gracieux : un moyen efficace et rapide de récupération ...
Par contre, si le retrait de points porte le solde de points du permis à ... pointssont commises simultanément, c'est-à-dire au même moment ... En définitive, même s'il n'est pas un recours préalable obligatoire, ... .. les points ne m'ont pas encore été retiré, mais j'ai paye l'amende en pensant ... |
|
Le permis de conduire et les points: le mythe de l'avant 1992 ...
10 févr. 2012 ... Le site "territoria.fr" n'est non seulement pas un site juridique mais surtout, ... .. Lorsqu'il est prouvé que les routes les plus rapides sont les MOINS ... . Si je paye l'amende forfaitaire vers le 5 juin, aurais-je déjà récupéré mes ... Ces quatre points seront-ils retirés d'office de mon fu... |